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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME TOURISME
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LE DOMAINE DE SAINTE MARGUERITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DE SAINTE MARGUERITE
HOME TOURISME SARL

Numéro de dépôt :
3478133
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017
LE DOMAINE DE SAINTE MARGUERITE de HOME TOURISME

Présentation de la marque LE DOMAINE DE SAINTE MARGUERITE

Déposée le 29 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE SAINTE MARGUERITE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME TOURISME domicilié(e) 50 RUE DE L'OUCHE BURON,44300 NANTES - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME TOURISME domicilié(e) 50 RUE DE L'OUCHE BURON,44300 NANTES - 44300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE SAINTE MARGUERITE est expirée depuis le 29 janvier 2017.

HOME TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Résidence hôtelière et de tourisme Atlantis – Domaine de la Johardière – Appart'Otelinn , ABELIA RESIDENCE ATLANTIS


HOME TOURISME SARL - 50 RUE DE L'OUCHE BURON,44300 NANTES - 44300 - France


HOME TOURISME - 50 RUE DE L'OUCHE BURON,44300 NANTES - 44300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.